Trajet-Mission

L'assurance automobile de vos bénévoles et salariés, lors d'une utilisation au titre de leurs fonctions.

Matchs officiels, tournois, réunions, démarches diverses… les bénévoles et préposés utilisent régulièrement leur VEHICULES PERSONNEL au service de vos activités. En cas de sinistre partiellement ou totalement responsable, ils encourent l’application par leur assureur automobile d’un MALUS et donc d’une augmentation de leur prime d’assurance.

Les garanties sont identiques à celles de notre contrat "Groupe" automobile.

Comment souscrire ?

Pour vos bénévoles : vous souscrivez au contrat Mobil XIII et assurez en ligne et à effet immédiat chaque véhicule concerné. Celui-ci est couvert jusqu’au 30 septembre suivant la fin de la saison sportive. L’opération doit être renouvelée à chaque début de saison. La cotisation est forfaitaire pour cette période.

Pour vos préposés : vous souscrivez au contrat Mobil XIII et assurez en ligne et à effet immédiat chaque véhicule concerné. Celui-ci est couvert tant que vous ne l’avez pas retiré de votre parc. La cotisation est calculée selon le kilométrage annuel parcouru, moyennant une révision lors de votre déclaration.

Conditions d'accès au contrat

Pour les bénévoles : le contrat a pour objet de les garantir lorsqu’ils utilisent occasionnellement leurs véhicules personnels : sur ordre de mission de votre part ; en qualité d’accompagnateur, de participant, d’encadrant ou de dirigeant vous représentant ; pour les déplacements ponctuels suivants : Clubs : compétitions ou manifestations autorisées par les statuts et règlements de la FFR XIII, entraînements se déroulant hors des équipements habituels du souscripteur et situés à l’extérieur de sa commune de domiciliation, Ligues et Comités : tout déplacement effectué en tant que représentant de la Ligue ou du Comité.

Pour les préposés (salariés ou non) : le contrat a pour objet de les garantir lorsqu’ils utilisent de façon permanente ou temporaire leur véhicule pour les besoins de vos activités.